Formulaires pour courtier en dépôt
Demande
Non enregistré
Enregistré
-
- Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
- Régime enregistré d’épargne-retraite (RER)
- Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
Brochure condensée de la SADC
Commercial
- Certificats de placement garanti (Banque Home /Compagnie Home Trust)
- Certificats de placement garanti (Banque Home /Compagnie Home Trust) – Succession/Fiducie Officielle
Formulaires de transfert direct
- Banque Home T-2033
- Compagnie Home Trust T-2033
- Banque Home Formulaire de transfert direct CELI
- Compagnie Home Trust Formulaire de transfert direct CELI
-
- Numéro du modèle de régime ou de fonds Banque Home:
-
- CELI: 06410013
- RER: 641-002
- FERR: 1575
-
- Numéro du modèle de régime ou de fonds Compagnie Home Trust:
-
- CELI: 05710017
- RER: 571-001
- FERR: 1235
Autre
- Formulaire de signature autorisé
- Formulaire de déclaration de tierce partie
- Courtier de dépôt
- Transfert de fonds Centralisés – Transfert de dépôt
- Instructions de dépôt
- Formulaire de déclaration des personnes politiquement exposées
- Non enregistré formulaire de divulgation du compte conjoint
- Liste des pièces d’identité acceptées
- Méthode du double processus
- Exigences en matière de documentation commerciale
- Entente de prélèvement automatique
Conditions générales du courtier en dépôts
Résumé des changements
- Banque Home – Relatives au régime d’épargne-retraite
- Banque Home – Relatives au compte d’épargne libre d’impôt
- Compagnie Home Trust – Relative au régime d’épargne-retraite
- Compagnie Home Trust – Relative au compte d’épargne libre d’impôt
- Banque Home et de Compagnie Home Trust – Placements non enregistrés
Conditions générales – À partir du 22 janvier 2025
Banque Home
- Modalités et conditions relatives aux placements non enregistrés
- Modalités et conditions relatives au fonds de revenu de retraite
- Modalités et conditions relatives au régime d’épargne-retraite
- Modalités et conditions relatives au compte d’épargne libre d’impôt
Compagnie Home Trust
- Modalités et conditions relatives aux placements non enregistrés
- Déclaration de fiducie relative au fonds de revenu de retraite
- Déclaration de fiducie relative au régime d’épargne-retraite
- Déclaration de fiducie relative au compte d’épargne libre d’impôt