Lorsque vous achetez une maison, refinancez votre prêt hypothécaire ou vendez votre maison, vous travaillez avec un certain nombre de professionnels pour faciliter la transaction. Dans cette série de blogues en cinq parties, nous examinons le rôle des professionnels que vous pouvez rencontrer lors de l’achat ou de la vente d’une maison, afin de vous permettre de mieux comprendre l’utilité qu’ils apportent à la transaction.

Dans cet article, troisième de la série, nous aborderons le rôle d’un avocat spécialisé en immobilier dans le processus d’achat et de vente d’une maison.

Qu’est-ce qu’un avocat spécialisé en immobilier?

Un avocat spécialisé en immobilier est un professionnel agréé qui traite des transactions et des documents juridiques au nom des acheteurs et des vendeurs de propriétés. Vous pouvez demander des conseils à votre avocat spécialisé en immobilier à propos des titres fonciers, des conventions d’achat et de vente, et de l’assurance de titres.

Votre avocat peut vous aider à comprendre les détails des conventions, notamment le contrat d’achat ou de vente. Il est important de comprendre que votre avocat doit examiner la convention avant que vous soumettiez une offre d’achat ou avant que vous acceptiez une offre de vente pour une propriété, afin de veiller à la protection de vos droits et de vos intérêts. Bien que de nombreux acheteurs et vendeurs croient que la convention est passée en revue à la fin de la transaction, à la clôture, un examen initial est essentiel avant la soumission d’une offre afin d’assurer une transition en douceur le jour de la clôture.

Que fait un avocat spécialisé en immobilier?

Vous engagez votre avocat spécialisé en immobilier dans le but de protéger vos intérêts dans le processus d’achat ou de vente de votre propriété.

Pour les acheteurs, en plus d’examiner la convention d’achat et de vente ainsi que tous les documents juridiques associés à l’achat d’une maison, votre avocat effectuera, entre autres, les tâches suivantes :

• vous aider à comprendre et à négocier les modalités de l’achat;
• vérifier s’il y a des privilèges enregistrés contre la propriété;
• enregistrer le titre auprès du bureau du cadastre et prendre des dispositions pour l’assurance titre;
• s’assurer que les paiements d’impôts fonciers sont à jour;
• calculer exactement les droits de mutation immobilière;
• recueillir les documents relatifs à l’hypothèque et les enregistrer auprès du détenteur de l’hypothèque;
• échanger les documents juridiques, le paiement et les clés avec l’avocat du vendeur afin de conclure la transaction.

Si vous êtes le vendeur dans une transaction immobilière, vous bénéficierez également des services d’un avocat spécialisé en immobilier, qui agira en votre nom et effectuera toutes les tâches requises, y compris :

• vous aider à comprendre et à négocier les modalités de la vente;
• régler tout problème lié au titre et préparer l’acte pour votre domicile;
• confirmer le respect des conditions juridiques et financières;
• prendre des dispositions pour le transfert ou la libération de toute hypothèque sur votre propriété;
• échanger les documents juridiques, recevoir le paiement et les clés de l’avocat de l’acheteur afin de conclure la transaction.

Choisir un avocat spécialisé en immobilier est une décision importante. Vous pouvez parler à vos amis et à votre famille pour obtenir leurs recommandations ou vous pouvez demander de l’aide à votre agent immobilier, car il travaille souvent en étroite collaboration avec un réseau de professionnels de confiance. Assurez-vous que l’avocat que vous choisissez a de l’expérience en matière de transactions immobilières, notamment dans les transactions dans la région où vous habitez.

En quoi les transactions immobilières sont-elles différentes au Québec?

Dans la province de Québec, le processus est différent, mais il y a également une personne qui est chargée d’agir dans votre intérêt. Au Québec, un notaire effectue des recherches de titres, examine les documents d’achat et de vente, s’assure que le compte d’impôt foncier de la maison est à jour et facilitera les détails de l’hypothèque avec votre prêteur si vous souscrivez un prêt hypothécaire pour acheter la propriété.

Que vous achetiez, vendiez ou refinanciez une maison, prendre le temps d’en savoir plus sur les personnes et les entreprises avec lesquelles vous pouvez vous attendre à travailler peut vous aider à vous sentir plus confiant dans le processus. N’oubliez pas de consulter les autres articles de notre série sur les professionnels du secteur de l’immobilier :

La valeur d’un courtier hypothécaire

La valeur d’un évaluateur immobilier

Les informations, les documents et les opinions contenus dans ce blogue ne sont fournis qu’à titre informatif. Ce blogue ne prétend en aucun cas offrir des conseils professionnels de nature juridique, financière ou autre, et vous ne devez pas vous en prévaloir en lieu et place de conseils spécifiques offerts en fonction de votre situation particulière. Ce blogue contient des liens vers des sites Web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et pour votre commodité; Home Trust n’approuve le contenu d’aucun site Web tiers, et il ne fait aucune représentation ou garantie quant à l’information qui se trouve sur les sites tiers. En cliquant sur l’un ou l’autre des liens menant à un site tiers, vous quittez le site Web de Home Trust et vous le faites à vos propres risques. Home Trust décline toute responsabilité pour tout dommage ou perte résultant de votre accès à ce blogue ou de la confiance que vous accordez à l’information contenue dans ce blogue ou tout site tiers.